Les conseils pléniers de la Communauté de Communes de la Hague

Page mise à jour le 4 février 2016.

Retrouvez les Procès verbaux des décisions prises lors des différents  conseils pléniers à lire ou à télécharger en format (pdf). Cliquez sur la date du document désiré.

Procès verbal du conseil plénier du 18 décembre 2015

Procès Verbal du conseil plénier du 24 novembre 2015.

Procès Verbal du conseil plénier du 16 octobre 2015.

Procès Verbal du conseil plénier du 26 juin 2015.

Procès Verbal du conseil plénier du 03 avril 2015.

Procès Verbal du conseil plénier du 19 décembre 2014.

Procès Verbal du conseil plénier du 17 octobre 2014.

Procès Verbal du conseil plénier du 27 juin 2014.

Procès Verbal du conseil plénier du 25 avril 2014.

Procès Verbal du conseil plénier du 18 avril 2014.

Procès Verbal du conseil plénier du 14 mars 2014.

Procès Verbal du conseil plénier du 20 décembre 2013.

Procès Verbal du conseil plénier du 7 novembre 2013.

Procès Verbal du conseil plénier du 11 octobre 2013.

Procès Verbal du conseil plénier du 27 juin 2013.

Procès Verbal du conseil plénier du 29 mars 2013.

Procès Verbal du conseil plénier du 6 mars 2013.

Procès Verbal du conseil plénier du 21 décembre 2012.

Procès Verbal du conseil plénier du 12 octobre 2012.

Procès Verbal du conseil plénier du 29 juin 2012

Procès Verbal du conseil plénier du 30 mars 2012