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Les séances du conseil municipal / communal

Retrouvez le compte-rendu des décisions prises lors des différentes  réunions du conseil municipal / communal, à lire ou à télécharger en format (pdf). Cliquez sur la date du document désiré.

 

ANNEE 2018

CR conseil communal 08-09-2018

CR Conseil communal du 22 octobre 2018
 

 ANNEE 2017

 

 ANNEE 2016

Compte-rendu-des-délibérations-du-conseil-municipal-du-19-décembre-2016-publié-le-20-décembre-2016.pdf

COMPTE-RENDU-des-DELIBERATIONS-du-CONSEIL-MUNICIPAL-du-24-novembre-2016-publié-le-30-novembre-2016.pdf

COMPTE-RENDU-des-DELIBERATIONS-du-CONSEIL-MUNICIPAL-du-28-septembre-2016-publié-le-30-septembre-2016.pdf

COMPTE-RENDU-des-DELIBERATIONS-du-CONSEIL-MUNICIPAL-du-12-juillet-2016-publie-le-19-juillet-2016.pdf

COMPTE-RENDU-des-DELIBERATIONS-du-CONSEIL-MUNICIPAL-du-25-mai-2016-publie-le-31-mai-2016.pdf[pdf]

[pdf]COMPTE-RENDU-des-DELIBERATIONS-du-CONSEIL-MUNICIPAL-du-05-avril-2016-publie-le-8-avril-2016

COMPTE RENDU des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL du 17 février 2016 publie le 18 février 2016

COMPTE RENDU des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL du 19 janvier 2016 publie le 22 janvier 2016

 ANNEE 2015

COMPTE RENDU des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL du 10 novembre 2015 publié le 13 novembre 2015 pdf de 829 ko

COMPTE RENDU des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL du 22 SEPTEMBRE 2015 publie le 23 SEPTEMBRE 2015 pdf de 571 ko

Statuts actualises de la CCH – annexe deliberation 22SEPT15_0082 modification statutaire prise competence PLUI pdf de 1 719 ko

COMPTE RENDU des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL du 29 juin 2015 publie le 2 juillet 2015 pdf de 772 ko

COMPTE RENDU des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL du 29 juin 2015 publie le 2 juillet 2015 pdf de 772 ko

COMPTE RENDU des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL du 12 mai 2015 publie le 18 mai 2015 pdf de 651 ko

Charte bas normande d entretien des espaces publics annexe au compte rendu du 12 mai 2015

COMPTE RENDU des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL du 3 AVRIL 2015 publie le 8 AVRIL 2015 pdf de 557 ko

Jardins familiaux règlement convention annexe au compte rendu du 3 avril 2015

COMPTE RENDU des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL du 10 mars 2015 publie le 12 mars 2015 pdf de 534 ko

COMPTE RENDU des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL du 12 JANVIER 2015

 ANNEE 2014

COMPTE RENDU des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL du .17 novembre 2014 publie le 19 novembre 2014 pdf de 669 ko

Règlement Fonctionnement EAJE La Marette au 01 janvier 2015 annexe au compte rendu de la reunion de conseil municipal du 17 novembre 2014 pdf de 407 Ko

COMPTE RENDU des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL du 19 septembre 2014 publie le 24 septembre 2014 pdf de 789 Ko

Annexe 1 CM 19 SEPTEMBRE 2014 Contrat d utilisation salle des fetes modifie pdf de 65 Ko

Annexe 2 CM 19 SEPTEMBRE 2014 Demande d utilisation de la salle des fetes Modification pdf de 176 Ko

COMPTE RENDU des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL du 23 juillet 2014 publie le 25 juillet 2014 pdf de 595 ko

COMPTE RENDU des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL du 19 juin 2014 publie le 24 juin 2014 pdf de 473 Ko

COMPTE RENDU des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL du 12 mai 2014 publie le 14 mai 2014

COMPTE RENDU des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL du 28 avril 2014 publie le 29 avril 2014

COMPTE RENDU des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL du 18 avril 2014 publie le 23 avril 2014

COMPTE RENDU des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL du 04 avril 2014 publie le 11 avril 2014

PV ELECTION MAIRE ET ADJOINTS BEAUMONT-HAGUE

FEUILLE PROCLAMATION MAIRE ET ADJOINTS BEAUMONT-HAGUE

TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL BEAUMONT-HAGUE

COMPTE RENDU des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL du 19 mars 2014 publie le 24 mars 2014

COMPTE RENDU des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL du 3 février 2014 publie le 6 février 2014 pdf de 621 Ko

ANNEE 2013

COMPTE RENDU des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL du 16 decembre 2013 publie le 20 décembre 2013 pdf de 554 Ko

COMPTE RENDU des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL du 22 novembre 2013 publie le 27 novembre 2013 pdf de 762 Ko

COMPTE RENDU des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL du 13 septembre 2013 publie le 18 septembre 2013 pdf de 1.21 Mo

COMPTE RENDU des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL du 28 juin 2013 publie le 3 juillet 2013 PDF de 531 ko

Compte rendu du conseil municipal du 23 avril 2013 publié le 25 avril 2013 pdf de 701 Ko

Compte rendu du conseil municipal du 3 AVRIL 2013 publie le 05 avril 2013 pdf de 754 Ko

Compte rendu du conseil municipal du 15 février 2013 publié le 19 février 2013 pdf de 482 Ko

ANNEE 2012

Compte rendu du conseil municipal du 07 décembre 2012 publié le 12 décembre 2012 pdf de 565 Ko

Réglement cimetière approuvé par le conseil municipal du 12 octobre 2012

Compte rendu du conseil municipal du 12 octobre 2012

Le compte rendu de la réunion de conseil municipal du 12 octobre sera publié le 18 octobre 2012

COMPTE RENDU DU 28 JUIN 2012 publié le 29 juin 2012 pdf de 362 Ko

COMPTE RENDU DU 30 mai 2012 publié le 1er juin pdf de 697 Ko

Compte rendu de la reunion du conseil municipal du 24 AVRIL 2012 pdf de 361 Ko

Compte rendu de la reunion du conseil municipal du 4 avril 2012 pdf de 5.08 Mo

COMPTE RENDU DU 24 janvier 2012 publié 26 janvier 2012 pdf de 322 Ko

ANNEE 2011

COMPTE RENDU DU 20 décembre 2011 publié 23 decembre 2011 pdf de 372 Ko

COMPTE RENDU DU 28 novembre 2011 publié 1er decembre 2011 pdf de 453 Ko

COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL du 22 septembre 2011 pdf de 287 Ko

COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL 11 juillet 2011 pdf de 131 Ko

Procès verbal de l’élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs pdf de 265 Mo

COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL 9 juin 2011 pdf de 146 Ko

20 AVRIL 2011 pdf de 408 ko

1er février 2011 (pdf de 194ko

 ANNEE 2010

23 novembre 2010 (pdf de 383ko)

21 septembre 2010 (pdf de 149ko)

20 juillet 2010 (pdf de 191ko)

26 mai 2010 (pdf de 227 ko)

07 avril 2010 (pdf de 780ko)

03 mars 2010 (pdf de 95 ko)

18 février 2010 pdf de 268ko)